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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce : Justizabkommen DKR-Traité judiciaire Royaume Germanique
0 Gaia 371 Lun 5 Oct 2009 - 08:50
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce : Bundesbrief de la CH
0 Gaia 773 Ven 4 Sep 2009 - 22:26
Gaia Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce : Verbot der Löwen Judäas - Décret l'interdiction des lions des Judée
5 Invité 473 Ven 27 Mar 2009 - 15:04
iZaac Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce : Juge de Berne et Cour d'Appel / Richter von Bern und Das Helvetische Berufungsgericht
0 el_barto 838 Mer 11 Mar 2009 - 12:37
el_barto Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce : Charta Armée Confédérale - Charta des Eidgenössischen Heeres
Charta AC et Rôle du Capitaine - Charta EH und Status des Hauptmanns
0 Gaia 410 Lun 16 Fév 2009 - 14:56
Gaia Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce : [contrat Staatsvertrag] Botschaftsvertrag HRRDN Statut Ambassadeurs Royaume Germanique
0 beara 263 Mar 2 Sep 2008 - 22:02
beara Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce : [loi confédéral] de la démission - Bundesgesetz betreffend Amtsrücktritt
2 beara 368 Sam 16 Aoû 2008 - 19:21
beara Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce : Promulgation - Bekannmachung
Loi du 05 avril 1456 - Gesetz vom 05. April 1456
0 Sandie 574 Sam 5 Avr 2008 - 14:18
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce : Déclaration Sur La République Léonide / Erklärung bezüglich der Republik Léonidas
0 Ladypassion 315 Mer 16 Jan 2008 - 12:31
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce : Déclaration d'Indépendance / Unabhängigkeitserklärun der
0 Ladypassion 816 Lun 7 Jan 2008 - 19:40
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce : [Loi fédérale]Le bannissement-Die Verbannung
0 Nekroman 380 Sam 5 Jan 2008 - 18:11
Nekroman Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce : Charte des avocats / Charta der Rechtsanwälte
1 Ladypassion 317 Dim 30 Déc 2007 - 02:16
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce : [Loi fédérale] Ordre du Mérite de la Croix Blanche
0 Ladypassion 263 Dim 30 Déc 2007 - 02:13
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce : [loi fédérale] Etat d'urgence / Notstandsgesetz
0 Ladypassion 278 Dim 30 Déc 2007 - 02:12
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Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Annonce : Décret sur les groupes armées / Bewaffnete Grup
0 Ladypassion 448 Dim 30 Déc 2007 - 02:10
Invité Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  Edit Routes et Chemins CH-Erlass Strassen und Wege CH
1 Gaia 535 Dim 12 Jan 2014 - 13:49
iZaac Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  [traité de justice/Justizvertrag] avec/mit Savoie
1 beara 263 Lun 6 Oct 2008 - 22:18
beara Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  [traité judiciaire] traité de coopération judiciaire entre la Confédération Helvétique et le duché de Bourbonnais Auvergne
0 Sandie 237 Sam 22 Mar 2008 - 23:03
Sandie Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.  [Traité diplomatique]CH et Lyonnais Dauphiné
0 Ladypassion 237 Ven 4 Jan 2008 - 19:12
Ladypassion Voir le dernier message
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