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[Loi fédérale] Ordre du Mérite de la Croix Blanche

 
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Ladypassion
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MessagePosté le: Dim 30 Déc 2007 - 02:13    Sujet du message: [Loi fédérale] Ordre du Mérite de la Croix Blanche Répondre en citant

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Aodren a écrit:
L'Ordre du mérite de la Croix Blanche


Description du collier de distinction



Ruban : de couleur rouge pour rappeller que notre région est surnommée "le nid d'aigle" Ornement : Croix Or, Argent ou Bronze selon le mérite.

Article I :
Cet ordre de mérite, dénommé l'Ordre du mérite de la Croix Blanche, aura pour symbole une Croix d'or, d'argent ou de bronze soutenue par un ruban de Gueule.

Article II :
Il devra être arboré derrière les armoiries familiales ou derrière le blason lié à un éventuel titre de noblesse.

Article III :
L'Ordre et son Conseil siègent au sein du chasteau de Berne, en confédération helvétique.

Article IV :
L 'Ordre du mérite de la Croix blanche est destiné à récompenser les personnes ayant contribué au développement de la confédération et qui se sont montrées particulièrement impliquées.

Article V :
L 'Ordre du mérite de la Croix blanche est accessible à toutes les personnes habitant la region Helvètique.

Article VI :
Après consultation du conseil et de l'assemblée des cantons pour le choix des élus,
seul le Chancelier de la Confédération helvétique, après consultation et vote du conseil à l'unanimité peut décerner une médaille.Les maires peuvent proposer des personnes à cette distinction.

Article VII :
La médaille n'est transmissible ni aux descendants, ni aux ascendants du détenteur.

Article VIII :
Le décoré peut être déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable :
- de trahison ou de haute trahison envers la Confédération Helvétique.
- Crime de lèse majesté envers notre Empreur ou notre Chancelier.
- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre Comté et donnant lieu à une inscription au casier judiciaire.

Article IX :
Toute personne arborant une médaille de l 'Ordre du mérite de la Croix blanche sans nomination sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Article X :
Sont définis trois types de collier pour l'Ordre du Mérite de la Croix blanche

Bronze : octroyé aux citoyens ou aux fonctionnaires de notre Comté qui se sont distingués dans les domaines militaires, administratifs, économiques, diplomatiques ou festifs.

Argent : accordé à ceux de notre Comté qui auront participés au rayonnement de celui-ci en dehors de nos terres ou qui auront enchaînés de multiples responsabilités avec succès dans les domaines cités précédemment.

Or : destiné à honorer les acteurs de haults faicts remarquables envers le Comté Helvète et qui par leurs actions et leur engagement auront contribué à la grandeur du duché.

Article XI :

Le Conseil ducal aura la charge de procéder aux remises des disctinctions de l'Ordre de mérite de la Croix Blanche au cours d'une cérémonie conduite par le Chancelier en personne.

Article XII :
Le Conseil devra également informer de toute procédure de radiation qu'il aura entamé à l'encontre d'un des membres .Tout autre membre aura 3 jours francs pour apporter un réquisitoire de défense au crédit du membre ménacé d'exclusion si celui-ci en fait la demande.

Article XIII :
L'ordre se verra allouer un Archivage en hérauderie Helvétique (chasteau de Berne). Cet archivage comprendra :
- La date de décoration, Le nom de la personne, Le motif de la décoration, et le cas échéant le motif de destitution de l'ordre.

Article XIV :
L'ordre se verra allouer un Topic en annonce en Gargote Helvètique qui fera office de salle de cérémonies d'incorporation dans l'Ordre ou de destitution. Les cérémonies seront conduites par le Chancelier de la confédération Helvétique en personne ou son Représentant désigné en cas d'indisponibilité.

Article XV :
Le présent règlement pourra être modifié unilatéralement par le Conseil après un vote unanime et une consultation l'assemblée du peuple Helvète.

Fait à Berne le 24 juin de l'an 1455

Dame Aurea, Chancelière de la Confédération Helvétique,
Messire Lilouuu, Hérault de la Marche Helvétique


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